DIRECTION DE LA PUBLICATION
EUROPE EN SPORT FRANCE
33 rue de Neuilly – F-92110 CLICHY
Tél : +33(0)9 83 55 92 40
contact@europeensport.eu
STRATÉGIES, CONCEPTION, CRÉATION, PROGRAMMATION
Aurélien Teitgen & Erwan Martin-Dupont (Chef de projet)
Robin Lambert (developpement), Camille Sannier-Caffier, Alexis Penaud (graphisme) Carolina Espinoza (rédaction).
Institut de l’Internet et du Multimédia
2, avenue Léonard de Vinci
92916 Paris La Défense Cedex
HÉBERGEMENT
Société OVH SAS
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.
DROITS D’AUTEURS
Europe en Sport France a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la Fédération Europe en Sport Europe.
Europe en Sport France avise les utilisateurs de ce site que les éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : il s’agit notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, etc.
b) sont protégés par la législation sur les marques : ce sont les marques des partenaires apparaissant sur le site, ainsi que notamment les marques suivantes, propriété de la Fédération Europe en Sport Europe et affiliés : Fédération Europe en Sport Europe, Europe en Sport France, Europe en Sport, Europe en Sport Belgique, Cette liste ne peut constituer en aucune manière une limitation des marques dont la Fédération Europe en Sport Europe et affiliés est propriétaire.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de la Fédération Europe en Sport Europe ou de tiers ayant autorisé la Fédération Europe en Sport Europe à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, sans l’autorisation écrite préalable de la Fédération Europe en Sport Europe, sont interdites, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et/ou de marque, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende.
Crédits photographiques
Fédération Europe en Sport Europe
Crédits vidéos
Fédération Europe en Sport Europe
Création d’un lien
Il est possible de créer un lien vers un site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, la
Fédération Europe en Sport Europe se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa politique éditoriale.
Crédits musique et sons
Ce site respecte le droit d’auteurs. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Dans les autres cas et notamment :
- si vous souhaitez afficher les logos, marques et/ou créations de la Fédération Europe en Sport Europe.
- si le contenu du site de la Fédération Europe en Sport Europe doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (frames),
- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site de la Fédération Europe en Sport Europe n’est pas gratuit,
vous devez demander l’autorisation expresse de la Fédération Europe en Sport Europe à l’adresse figurant au point « Directeur de publication ». Il est précisé que la libre autorisation de faire un lien vers un site n’inclut pas le droit à la reproduction d’une partie du contenu du site de la Fédération Europe en Sport Europe pour fabriquer ce lien.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Politique de la Fédération Europe en Sport Europe de protection des données personnelles collectées sur internet.
La Fédération Europe en Sport Europe est heureuse d’informer l’ensemble des visiteurs du site sur sa politique de protection des données personnelles en ligne. Soyez certains que la Fédération Europe en Sport Europe met tout en œuvre pour protéger les données personnelles des visiteurs de ce site dans le respect de la législation tant française qu’européenne sur la protection des données à caractère personnel.
Types d’informations que nous collectons et comment nous les utilisons
La Fédération Europe en Sport Europe collecte uniquement les données personnelles, telles que les noms et prénoms, adresses postales et électroniques, que vous lui soumettez volontairement. Par exemple, des données personnelles peuvent être collectées auprès de vous afin de pouvoir répondre à une demande d’informations, afin d’avoir votre avis sur notre site.
A chaque fois qu’une collecte de données personnelles est organisée sur notre site, les finalités de cette collecte et les modalités de leur traitement sont clairement exposées dans le respect de la loi du 06.01.1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Partage des données personnelles
La Fédération Europe en Sport Europe peut être amené à partager des données personnelles avec les différentes entités ayant des liens contractuels avec elle et constituant « la famille Europe en Sport». Cette famille se compose notamment de la Fédération Europe en Sport Europe Corporation, ainsi que de la communauté des affiliés sous enseigne Europe en Sport.
Le partage de ces données à caractère personnel avec les entités délimitées ci-dessus peut impliquer dans certains cas des transferts de données transfrontaliers. Ceux-ci sont clairement communiqués au moment de la collecte et ne peuvent se faire qu’avec votre accord exprès et dans le respect de la législation sur la collecte, le traitement et le transfert des données à caractère personnel.
La Fédération Europe en Sport Europe peut faire appel à des entreprises prestataires pour exécuter des tâches diverses, notamment des la fourniture de services techniques pour notre site, etc. Ces entreprises peuvent avoir accès aux données personnelles si cela est nécessaire à l’accomplissement de ces tâches. Les dites entreprises se sont engagées à respecter, de même que la Fédération Europe en Sport Europe, la législation sur la collecte et le traitement des données à caractère personnel ainsi que l’intégralité de la présente politique. En tout état de cause, elles ne peuvent utiliser ces données personnelles qu’aux seules fins d’effectuer leurs tâches, aucune autre utilisation ne leur étant autorisée.
La Fédération Europe en Sport Europe, ne cède et ne communique aucune donnée personnelle à des tiers en dehors de la « Famille Europe en Sport ».
Au cas où, la Fédération Europe en Sport Europe serait contrainte, afin de respecter une décision administrative, légale ou judiciaire, de communiquer à un tiers autorisé, au sens de la loi du 06.01.1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, des informations relatives aux données personnelles fichées et traitées qu’elle détiendrait, elle s’engage, préalablement à toute communication, à en informer les personnes concernées.
Au cas où, la Fédération Europe en Sport Europe serait contrainte, afin de respecter une décision administrative, légale ou judiciaire, de communiquer à un tiers autorisé, au sens de la loi du 06.01.1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, des informations relatives aux données personnelles fichées et traitées qu’elle détiendrait, elle s’engage, préalablement à toute communication, à en informer les personnes concernées.
Accès
Vous gardez le contrôle des données personnelles que vous nous communiquez en ligne. Si vous souhaitez, à n’importe quel moment, modifier les données personnelles que nous détenons vous concernant ou bien vos préférences en matière de contacts, il vous suffit de nous le faire savoir en nous contactant à l’adresse postale ou électronique indiquée ci-dessous.
Afin d’accéder aux données personnelles que nous pouvons détenir sur vous, ou de nous demander de supprimer ou de ne plus utiliser ces données, nous vous remercions de bien vouloir nous adresser cette demande par écrit à l’adresse indiquée plus bas.
FÉDÉRATION EUROPE EN SPORT FRANCE
33 rue de Neuilly – F-92110 CLICHY
Tél : +33(0)9 83 55 92 40
contact@europeensport.eu
Cookies
Les « Cookies » sont de petits fichiers qu’un site web transfère sur le disque dur d’un individu à des fins d’enregistrement. Les cookies permettent à un site web de se souvenir d’informations importantes, vous facilitant l’utilisation du site. A l’instar de la plupart des sites web, la Fédération Europe en Sport Europe utilise des cookies à des fins variées en vue d’améliorer votre expérience en ligne. Par exemple, nous faisons le décompte du nombre total de visiteurs de notre site selon une méthode préservant l’anonymat de chacun. Nous pouvons aussi utiliser des cookies nous permettant de nous souvenir de vous lorsque vous visitez à nouveau le site, afin de personnaliser votre expérience. Dans ces circonstances nous pouvons être amenés à associer des données personnelles à un fichier cookie.
Utilisez les options de votre navigateur Internet si vous ne souhaitez pas recevoir de cookie ou si vous souhaitez que votre navigateur vous avertisse lorsque vous recevez un cookie. Cliquez sur le menu « Aide » de votre navigateur pour savoir comment modifier vos préférences en matière de cookies. Si vous désactivez tous les cookies, il se peut que vous ne puissiez pas tirer parti de toutes les caractéristiques de ce site web.
Liens vers d’autres sites
Nous pouvons proposer des liens vers des sites qui ne sont pas édités par la Fédération Europe en Sport Europe. Si vous visitez l’un des sites vers lequel nous vous renvoyons, nous vous invitons à prendre connaissance de leurs politiques, notamment en matière de protection des données personnelles. Nous ne sommes responsables ni des politiques ni des pratiques d’autres sociétés.
Modifications apportées à notre politique de protection des données personnelles
La Fédération Europe en Sport Europe peut de temps en temps avoir à modifier la présente politique de protection des données personnelles, aussi nous vous suggérons d’en vérifier le contenu périodiquement ici. Soyez assurés toutefois qu’aucune modification ne sera appliquée de manière rétroactive et ne changera la façon dont nous traitons les données antérieurement collectées.
Sécurité
Conformément à la loi, la Fédération Europe en Sport Europe met en œuvre toutes les précautions de sécurité nécessaires au respect de la confidentialité de ces données.
Comment nous contacter
Pour toutes questions concernant la Politique de la Fédération Europe en Sport Europe de Protection des Données Personnelles collectées par Internet, veuillez nous écrire à :
FÉDÉRATION EUROPE EN SPORT FRANCE
33 rue de Neuilly – F-92110 CLICHY
Tél : +33(0)9 83 55 92 40
contact@europeensport.eu
Environnement technique
Ce site est conçu pour les principaux navigateurs. Le site contient des fichiers au format PDF. Il faut disposer d’Acrobat Reader pour pouvoir les consulter. Acrobat Reader est disponible sur le site Internet d’Adobe France à cette adresse www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.htm
Droit des internautes – Droit d’accès
En vertu de l’article 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppressions des données qui vous concernent en écrivant à :
FÉDÉRATION EUROPE EN SPORT FRANCE
33 rue de Neuilly – F-92110 CLICHY
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.